Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Noyer"" - L
0690302400007
Terminé
le 05 juillet 2024
1 logement
114 m² habitables
543 m² terrain
Brullioles (69690)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
05 juillet 2024
3
Ouverture chantier
05 mars 2025
4
Achèvement
29 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Brullioles (69030)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Noyer"" - L
69690 Brullioles - Parcelle(s)
- B 975
- Superficie terrain
- 543 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- INEAS
- SIREN
- 528438229,0
- SIRET
- 52843822900015,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69510 Messimy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL