Permis de construire – Logements
7 Rue De La Voie Romaine
0690312200005
Terminé
le 09 décembre 2022
2 logements
200 m² habitables
2 599 m² terrain
Brussieu (69690)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 décembre 2022
3
Ouverture chantier
24 février 2023
4
Achèvement
28 octobre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Brussieu (69031)
- Adresse
-
7 Rue De La Voie Romaine
69690 Brussieu - Parcelle(s)
- A 1408
- Superficie terrain
- 2 599 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BESSENAY
- SIREN
- 216900217,0
- SIRET
- 21690021700011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 69690 Brussieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 200 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL