Permis de construire – Logements
15 Cours Aristide Briand
0690341600128
Autorisé
le 15 juin 2016
1 logement
923 m² terrain
Caluire-Et-Cuire (69300)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Caluire-Et-Cuire (69034)
- Adresse
-
15 Cours Aristide Briand
69300 Caluire-Et-Cuire - Parcelle(s)
- BD 17
- Superficie terrain
- 923 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JVM
- SIREN
- 493361745,0
- SIRET
- 49336174500018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69300 Caluire Et Cuire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 150 | — | — |
| Locaux | 150 | — | — | — | 150 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL