Permis de construire – Logements
6 BIS Chemin Du Pavillon
0690342100049
Annulé
le 22 octobre 2021
2 logements
10 m² habitables
418 m² terrain
Caluire-Et-Cuire (69300)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
22 octobre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Caluire-Et-Cuire (69034)
- Adresse
-
6 BIS Chemin Du Pavillon
69300 Caluire-Et-Cuire - Parcelle(s)
-
AS 392
AS 60 - Superficie terrain
- 418 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TONY-MARIE
- SIREN
- 440681369,0
- SIRET
- 44068136900011,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69300 Caluire Et Cuire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 24 | 10 | 57 | — | — |
| Locaux | 57 | — | — | — | 57 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL