Permis de construire – Logements
18 Mte De La Soeur Vially
0690342200319
Autorisé
le 04 novembre 2022
1 logement
962 m² terrain
Caluire-Et-Cuire (69300)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
04 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Caluire-Et-Cuire (69034)
- Adresse
-
18 Mte De La Soeur Vially
69300 Caluire-Et-Cuire - Parcelle(s)
- AZ 151
- Superficie terrain
- 962 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCA VIALLY
- SIREN
- 829808450,0
- SIRET
- 82980845000011,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6542,0
- Adresse
- 38140 Apprieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 152 | — | 140 | — | — |
| Locaux | 140 | — | — | — | 140 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL