Permis de construire – Logements
320 Chemin D'Accarel
0690422100005
Terminé
le 28 octobre 2021
1 logement
531 m² terrain
La Chapelle-Sur-Coise (69590)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 octobre 2021
3
Ouverture chantier
01 mai 2022
4
Achèvement
01 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- La Chapelle-Sur-Coise (69042)
- Adresse
-
320 Chemin D'Accarel
69590 La Chapelle-Sur-Coise - Parcelle(s)
- OB 259
- Superficie terrain
- 531 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69590 La Chapelle-Sur-Coise
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 13 | — | 147 | 13 | — |
| Locaux | 147 | — | — | — | 147 |
| Agriculture | — | 147 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL