Permis de construire – Logements
31 Rue Francois Chanvillard
0690432100045
Terminé
le 20 juillet 2022
7 logements
756 m² habitables
2 938 m² terrain
Chaponost (69630)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 juillet 2022
3
Ouverture chantier
01 mars 2023
4
Achèvement
22 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Chaponost (69043)
- Adresse
-
31 Rue Francois Chanvillard
69630 Chaponost - Parcelle(s)
-
AI 278
AI 279
AI 281 - Superficie terrain
- 2 938 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACE IMMO
- SIREN
- 908277551,0
- SIRET
- 90827755100010,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69630 Chaponost
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- 4
- Individuels groupés
- 3
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 756 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL