Permis de construire – Logements
8 Rue Claude Dominget
0690432200056
Annulé
le 18 janvier 2023
5 logements
490 m² habitables
1 229 m² terrain
Chaponost (69630)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
18 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Chaponost (69043)
- Adresse
-
8 Rue Claude Dominget
69630 Chaponost - Parcelle(s)
- AI 316P
- Superficie terrain
- 1 229 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BM DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 528355159,0
- SIRET
- 52835515900039,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69410 Champagne Au Mont D'Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 4
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T5
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 490 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL