Permis de construire – Logements
20 Av De La Paix
0690441500031
Annulé
le 05 février 2016
1 logement
143 m² habitables
1 107 m² terrain
Charbonnieres-Les-Bains (69260)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Charbonnieres-Les-Bains (69044)
- Adresse
-
20 Av De La Paix
69260 Charbonnieres-Les-Bains - Parcelle(s)
- AH 108
- Superficie terrain
- 1 107 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CELISE
- SIREN
- 410327613,0
- SIRET
- 41032761300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69260 Charbonnieres-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 143 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL