Permis de construire – Logements
40 Av Louis Momet
0690442100011
Commencé
le 22 juillet 2021
4 logements
208 m² habitables
1 670 m² terrain
Charbonnieres-Les-Bains (69260)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
22 juillet 2021
3
Ouverture chantier
15 juillet 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Charbonnieres-Les-Bains (69044)
- Adresse
-
40 Av Louis Momet
69260 Charbonnieres-Les-Bains - Parcelle(s)
- AL 35
- Superficie terrain
- 1 670 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FOCH DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 839324704,0
- SIRET
- 83932470400015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 92081 Paris La Defense Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 3
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T4
- 1
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
- Accession sociale hors PTZ
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 524 | 208 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL