Permis de construire – Logements
Charnay
06904712F0014
Terminé
le 15 février 2013
4 logements
275 m² terrain
Charnay (69380)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
15 février 2013
3
Ouverture chantier
02 mai 2013
4
Achèvement
18 novembre 2013
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Charnay (69047)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BOURG
69380 Charnay - Parcelle(s)
- A 228
- Superficie terrain
- 275 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RIAS IMMOBILIER
- SIREN
- 529263154,0
- SIRET
- 52926315400013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69400 Villefranche-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 497 | — | 297 | — | 297 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL