Permis de construire – Logements
366 Rue Des Darbonnieres
0690492400012
Commencé
le 28 mai 2024
1 logement
138 m² habitables
467 m² terrain
Chasselay (69380)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
28 mai 2024
3
Ouverture chantier
03 juillet 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Chasselay (69049)
- Adresse
-
366 Rue Des Darbonnieres
69380 Chasselay - Parcelle(s)
- 0C 1598
- Superficie terrain
- 467 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SVM
- SIREN
- 927960716,0
- SIRET
- 92796071600011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69380 Chasselay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 196 | 138 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL