Permis de construire – Logements
Chem Rural N 11
06906113F0003
Terminé
le 13 mai 2013
15 logements
918 m² habitables
4 195 m² terrain
Cogny (69640)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 mai 2013
3
Ouverture chantier
10 février 2014
4
Achèvement
29 avril 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Cogny (69061)
- Adresse
-
Chem Rural N 11
Lieu-dit : LE BOURG
69640 Cogny - Parcelle(s)
- B 407
- Superficie terrain
- 4 195 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
- SIREN
- 573771227,0
- SIRET
- 57377122700036,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 69400 Villefranche-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 6
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 918 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL