Permis de construire – Logements
Cours
0690661900006
Commencé
le 22 octobre 2019
1 logement
197 m² habitables
2 451 m² terrain
Cours (69470)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
22 octobre 2019
3
Ouverture chantier
07 mars 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Cours (69066)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES TERRES
69470 Cours - Parcelle(s)
-
AH 284
AH 286 - Superficie terrain
- 2 451 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BEZACIER
- SIREN
- 406980037,0
- SIRET
- 40698003700013,0
- Code APE
- 43.91A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 42460 Le Cergne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 197 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL