Permis de construire – Logements
45 Rue De L'Egalite
0690662200004
Commencé
le 10 août 2022
1 logement
187 m² terrain
Cours (69470)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 août 2022
3
Ouverture chantier
20 février 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Cours (69066)
- Adresse
-
45 Rue De L'Egalite
69470 Cours - Parcelle(s)
- AE 208
- Superficie terrain
- 187 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU COLOMBIER
- SIREN
- 879651461,0
- SIRET
- 87965146100011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69470 Cours
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 167 | — | 65 | — | — |
| Locaux | 65 | — | — | — | 65 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL