Permis de construire – Logements
Rue Chevalier Bayard
0690702100013
Annulé
le 22 juin 2022
3 logements
328 m² habitables
2 058 m² terrain
Cublize (69550)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
22 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Cublize (69070)
- Adresse
-
Rue Chevalier Bayard
69550 Cublize - Parcelle(s)
- C 14
- Superficie terrain
- 2 058 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI S.A.M.
- SIREN
- 878731223,0
- SIRET
- 87873122300011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69550 Saint-Jean-La-Bussiere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 328 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL