Permis de construire – Logements
18-10 Rue Jean-Marie Arnion - Lot A
0690762100007
Annulé
le 08 juillet 2021
1 logement
156 m² habitables
615 m² terrain
Dommartin (69380)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
08 juillet 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Dommartin (69076)
- Adresse
-
18-10 Rue Jean-Marie Arnion - Lot A
69380 Dommartin - Parcelle(s)
- BE 120
- Superficie terrain
- 615 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JCR
- SIREN
- 817904568,0
- SIRET
- 81790456800018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69380 Dommartin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 156 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL