Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

Lotissement Le Clos Des Hu

0690762100017
Commencé
le 31 janvier 2022
3 logements 265 m² habitables 440 m² terrain Dommartin (69380)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
31 janvier 2022
3
Ouverture chantier
07 novembre 2022
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Rhône (69)
Commune
Dommartin (69076)
Adresse
Lotissement Le Clos Des Hu
Lieu-dit : LOT 36
69380 Dommartin
Parcelle(s)
BD 212
Superficie terrain
440 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SLCI DEMEURES
SIREN
507677425,0
SIRET
50767742500013,0
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
69007 Lyon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
3
Logements individuels
Logements collectifs
3
Collectifs hors résidence
3

Répartition par pièces

T3
2
T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 265

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Février 2022
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mars 2023
Dernière mise à jour
Mars 2023

Données issues de la base SITADEL