Permis de construire – Logements
Rue Des Fours
0690871400012
Terminé
le 03 mars 2015
1 logement
128 m² habitables
500 m² terrain
Fontaines Saint Martin (69087)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
03 mars 2015
3
Ouverture chantier
11 septembre 2015
4
Achèvement
11 mai 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Fontaines Saint Martin (69087)
- Adresse
-
Rue Des Fours
69087 Fontaines Saint Martin - Parcelle(s)
- AD 501
- Superficie terrain
- 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAT
- SIREN
- 449961069,0
- SIRET
- 44996106900019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 69270 Fontaines-Saint-Martin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 128 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL