Permis de construire – Logements
32 Rue Gambetta
06908813Z0003
Annulé
le 29 avril 2013
35 logements
2 703 m² habitables
Fontaines-Sur-Saone (69270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
29 avril 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Fontaines-Sur-Saone (69088)
- Adresse
-
32 Rue Gambetta
69270 Fontaines-Sur-Saone - Parcelle(s)
-
AB 266
AB 433 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CONFIANCE PROMOTION
- SIREN
- 381559293,0
- SIRET
- 38155929300034,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 69007 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 35
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 35
- Collectifs hors résidence
- 35
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 703 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL