Permis de construire – Logements
Rue Pierre Carbon
0690882100007
Terminé
le 12 août 2022
2 logements
441 m² terrain
Fontaines-Sur-Saone (69270)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
12 août 2022
3
Ouverture chantier
12 janvier 2023
4
Achèvement
09 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Fontaines-Sur-Saone (69088)
- Adresse
-
Rue Pierre Carbon
Lieu-dit : ENTREE 4 BIS
69270 Fontaines-Sur-Saone - Parcelle(s)
-
AB 366
AB 367
AB 386 - Superficie terrain
- 441 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ROSELEND INVEST
- SIREN
- 818269862,0
- SIRET
- 81826986200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 69007 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 193 | — | — |
| Locaux | 252 | — | — | 29 | 193 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL