Permis de construire – Logements
Chemin De Vetter
0690882300018
Autorisé
le 26 juillet 2024
1 logement
3 205 m² terrain
Fontaines-Sur-Saone (69270)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
26 juillet 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Fontaines-Sur-Saone (69088)
- Adresse
-
Chemin De Vetter
69270 Fontaines-Sur-Saone - Parcelle(s)
- AK 181
- Superficie terrain
- 3 205 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE TOULY FRERES
- SIREN
- 779673334,0
- SIRET
- 77967333400040,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 69006 Lyon 06
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 91 | — | 20 | — | 20 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL