Permis de construire – Logements
9 Rue De La Haute Valois
0691331900012
Annulé
le 03 septembre 2019
1 logement
620 m² terrain
Millery (69390)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
03 septembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Millery (69133)
- Adresse
-
9 Rue De La Haute Valois
69390 Millery - Parcelle(s)
-
B 867
B 2278 - Superficie terrain
- 620 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROGICAD
- SIREN
- 509428827,0
- SIRET
- 50942882700026,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69390 Charly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 166 | — | 103 | — | — |
| Locaux | 114 | — | — | — | 103 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL