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Permis de construire – Logements

1442 Chem De La Poyat

06914014F0011
Autorisé
le 31 octobre 2014
1 logement 1 402 m² terrain Morance (69480)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
31 octobre 2014
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Rhône (69)
Commune
Morance (69140)
Adresse
1442 Chem De La Poyat
69480 Morance
Parcelle(s)
A 1332
A 1561
A 1560
Superficie terrain
1 402 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
13820 Ensues-La-Redonne
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
4
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T6+
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 141 69 22
Locaux 91 21 69
Agriculture69

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2014
Dernière mise à jour
Novembre 2014

Données issues de la base SITADEL