Permis de construire – Logements
30 Montee Du Chateau
0691401800041
Autorisé
le 14 novembre 2018
1 logement
116 m² habitables
808 m² terrain
Morance (69480)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
14 novembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Morance (69140)
- Adresse
-
30 Montee Du Chateau
Lieu-dit : LOT B
69480 Morance - Parcelle(s)
- 0A 1581
- Superficie terrain
- 808 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01800 Meximieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL