Permis de construire – Logements
235 Chemin Du Mont
0691402300009
Autorisé
le 25 août 2023
2 logements
232 m² habitables
1 100 m² terrain
Morance (69480)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
25 août 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Morance (69140)
- Adresse
-
235 Chemin Du Mont
69480 Morance - Parcelle(s)
- 0A 1623
- Superficie terrain
- 1 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILERE ATEMM
- SIREN
- 830889804,0
- SIRET
- 83088980400027,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69380 Lissieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 232 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL