Permis de construire – Logements
16 Chem Des Cariasses
06914114R0025
Commencé
le 17 septembre 2014
1 logement
100 m² habitables
291 m² terrain
Mornant (69440)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 septembre 2014
3
Ouverture chantier
05 janvier 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Mornant (69141)
- Adresse
-
16 Chem Des Cariasses
69440 Mornant - Parcelle(s)
-
AT 222
AT 217 - Superficie terrain
- 291 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCIER HABITAT RHONE ALPES
- SIREN
- 477962047,0
- SIRET
- 47796204700015,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69630 Chaponost
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL