Permis de construire – Logements
Rue Du Puits De La Forge
06914116R0027
Autorisé
le 20 juillet 2016
9 logements
53 m² habitables
1 707 m² terrain
Mornant (69440)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 juillet 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Mornant (69141)
- Adresse
-
Rue Du Puits De La Forge
69440 Mornant - Parcelle(s)
- BH 260
- Superficie terrain
- 1 707 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACD PROMOTION
- SIREN
- 531532281,0
- SIRET
- 53153228100015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69800 St Priest
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 4
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 53 | 530 | — | — |
| Locaux | 686 | — | — | — | 530 |
| Service public | — | 530 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2016
Données issues de la base SITADEL