Permis de construire – Logements
5 Rue Francois Oriol
0691411700016
Commencé
le 27 octobre 2017
10 logements
783 m² habitables
5 473 m² terrain
Mornant (69440)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 octobre 2017
3
Ouverture chantier
31 décembre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Mornant (69141)
- Adresse
-
5 Rue Francois Oriol
69440 Mornant - Parcelle(s)
- BK 15
- Superficie terrain
- 5 473 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE
- SIREN
- 779859297,0
- SIRET
- 77985929700029,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 69003 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 783 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL