Permis de construire – Logements
9 Chemi Du Stade
0691411700023
Annulé
le 10 octobre 2017
16 logements
1 528 m² habitables
6 064 m² terrain
Mornant (69440)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
10 octobre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Mornant (69141)
- Adresse
-
9 Chemi Du Stade
69440 Mornant - Parcelle(s)
-
AV 69
AV 128
AV 70 - Superficie terrain
- 6 064 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A.S.T. GROUPE
- SIREN
- 392549820,0
- SIRET
- 39254982000786,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 69153 Decines Charpieu Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- 16
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 16
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 528 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL