Permis de construire – Logements
14 Place De La Liberte
0691412400060
Autorisé
le 10 juin 2024
3 logements
2 m² habitables
190 m² terrain
Mornant (69440)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
10 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Mornant (69141)
- Adresse
-
14 Place De La Liberte
69440 Mornant - Parcelle(s)
- BK 202
- Superficie terrain
- 190 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NOS SOLEILS
- SIREN
- 921907028,0
- SIRET
- 92190702800010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69440 Mornant
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 175 | 2 | 171 | 4 | 171 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL