Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

4 B Rue Francois Vergnais

0691431600048
Autorisé
le 05 juillet 2016
1 logement 3 196 m² terrain Neuville-Sur-Saone (69250)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 juillet 2016
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Rhône (69)
Commune
Neuville-Sur-Saone (69143)
Adresse
4 B Rue Francois Vergnais
69250 Neuville-Sur-Saone
Parcelle(s)
AB 728
Superficie terrain
3 196 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SCM KINEOPALINES
SIREN
435113253,0
SIRET
43511325300031,0
Code APE
82.19Z
Code juridique
6589,0
Adresse
69250 Neuville Sur Saone
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 171
Locaux 171 171

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2016
Dernière mise à jour
Juillet 2016

Données issues de la base SITADEL