Permis de construire – Logements
40 Avenue Carnot
0691432400102
Annulé
le 14 novembre 2024
2 logements
568 m² terrain
Neuville-Sur-Saone (69250)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 novembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Neuville-Sur-Saone (69143)
- Adresse
-
40 Avenue Carnot
69250 Neuville-Sur-Saone - Parcelle(s)
- AE 1298
- Superficie terrain
- 568 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MLS INVESTISSEMENTS
- SIREN
- 827773219,0
- SIRET
- 82777321900015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69110 Ste Foy Les Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 202 | — | 188 | 14 | 188 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL