Permis de construire – Logements
Chem Des Pothieres
06915614F0012
Annulé
le 11 septembre 2014
6 logements
870 m² habitables
1 275 m² terrain
Pommiers (69480)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
11 septembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Pommiers (69156)
- Adresse
-
Chem Des Pothieres
69480 Pommiers - Parcelle(s)
- B 1086
- Superficie terrain
- 1 275 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARCADE FONCIER
- SIREN
- 483963401,0
- SIRET
- 48396340100011,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69400 Limas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T5
- 3
- T6+
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 870 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL