Permis de construire – Logements
Chem Des Grisemottes
06915616F0007
Commencé
le 20 juillet 2016
9 logements
748 m² habitables
1 275 m² terrain
Pommiers (69480)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 juillet 2016
3
Ouverture chantier
15 mars 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Pommiers (69156)
- Adresse
-
Chem Des Grisemottes
Lieu-dit : DOMAINE DES POTHIERES
69480 Pommiers - Parcelle(s)
- B 723P
- Superficie terrain
- 1 275 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
- SIREN
- 573771227,0
- SIRET
- 57377122700036,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 69400 Villefranche-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
- T4
- 4
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 748 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL