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Permis de construire – Logements

Chem Des Grisemottes

06915616F0007
Commencé
le 20 juillet 2016
9 logements 748 m² habitables 1 275 m² terrain Pommiers (69480)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 juillet 2016
3
Ouverture chantier
15 mars 2017
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Rhône (69)
Commune
Pommiers (69156)
Adresse
Chem Des Grisemottes
Lieu-dit : DOMAINE DES POTHIERES
69480 Pommiers
Parcelle(s)
B 723P
Superficie terrain
1 275 m²
Zone opération
Lotissement
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Demandeur

Dénomination
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
SIREN
573771227,0
SIRET
57377122700036,0
Code APE
68.20A
Code juridique
5546,0
Adresse
69400 Villefranche-Sur-Saone
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
9
Logements individuels
Logements collectifs
9
Collectifs hors résidence
9

Répartition par pièces

T2
2
T3
2
T4
4
T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 748

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Août 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Août 2017
Dernière mise à jour
Août 2017

Données issues de la base SITADEL