Permis de construire – Logements
3 Pl Des Brotteaux
06917114R0015
Annulé
le 06 mars 2015
9 logements
554 m² habitables
Sain-Bel (69210)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 mars 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Sain-Bel (69171)
- Adresse
-
3 Pl Des Brotteaux
69210 Sain-Bel - Parcelle(s)
- U 2016
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTECOBAT
- SIREN
- 538505454,0
- SIRET
- 53850545400016,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69210 L Arbresle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 554 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL