Permis de construire – Logements
Le Bourg - Rd 33
06917115R0005
Terminé
le 10 février 2016
1 logement
1 641 m² terrain
Sain Bel (69210)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 février 2016
3
Ouverture chantier
10 mai 2016
4
Achèvement
30 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Sain Bel (69171)
- Adresse
-
Le Bourg - Rd 33
69210 Sain Bel - Parcelle(s)
-
0U 1977
0U 1809 - Superficie terrain
- 1 641 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69230 St Genis Laval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 134 | — | — |
| Locaux | 134 | — | — | — | 134 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL