Permis de construire – Logements
3 Place Des Brotteaux
0691711700002
Terminé
le 17 août 2017
12 logements
856 m² habitables
935 m² terrain
Sain Bel (69210)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
17 août 2017
3
Ouverture chantier
28 octobre 2019
4
Achèvement
24 février 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Sain Bel (69171)
- Adresse
-
3 Place Des Brotteaux
69210 Sain Bel - Parcelle(s)
- 0U 2016
- Superficie terrain
- 935 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
- SIREN
- 573771227,0
- SIRET
- 57377122700036,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 69400 Villefranche Sur Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 5
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 856 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL