Permis de construire – Logements
Chemi De La Ronfiere
0691711700006
Terminé
le 13 décembre 2017
10 logements
850 m² habitables
11 997 m² terrain
Sain Bel (69210)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 décembre 2017
3
Ouverture chantier
19 décembre 2019
4
Achèvement
09 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Sain Bel (69171)
- Adresse
-
Chemi De La Ronfiere
69210 Sain Bel - Parcelle(s)
- 0U 2552
- Superficie terrain
- 11 997 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
- SIREN
- 573771227,0
- SIRET
- 57377122700036,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 69400 Villefranche Sur Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T4
- 10
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 850 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL