Permis de construire – Logements
Le Mas
06918413R0001
Terminé
le 26 mars 2013
1 logement
12 811 m² terrain
Sainte-Catherine (69440)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
26 mars 2013
3
Ouverture chantier
04 juillet 2013
4
Achèvement
02 mai 2014
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Sainte-Catherine (69184)
- Adresse
-
Le Mas
69440 Sainte-Catherine - Parcelle(s)
-
E 553P
E 552P - Superficie terrain
- 12 811 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01200 Bellegarde-Sur-Valserine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 41 | — | 109 | 2 | — |
| Locaux | 312 | — | — | — | 109 |
| Agriculture | — | 109 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL