Permis de construire – Logements
9 Cour Des Diligences
0692012200004
Autorisé
le 24 février 2023
2 logements
720 m² terrain
Sainte-Foy-L'Argentiere (69610)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
24 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Sainte-Foy-L'Argentiere (69201)
- Adresse
-
9 Cour Des Diligences
69610 Sainte-Foy-L'Argentiere - Parcelle(s)
- U 1632
- Superficie terrain
- 720 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69930 Saint-Clement-Les-Places
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 55 | — | 167 | — | — |
| Locaux | 700 | — | — | — | 167 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL