Permis de construire – Logements
1 Place De L'Eglise
0692032200027
Terminé
le 27 octobre 2022
1 logement
590 m² terrain
St Genis L'Argentiere (69610)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
27 octobre 2022
3
Ouverture chantier
27 décembre 2022
4
Achèvement
21 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- St Genis L'Argentiere (69203)
- Adresse
-
1 Place De L'Eglise
69610 St Genis L'Argentiere - Parcelle(s)
- B 668
- Superficie terrain
- 590 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT GENIS L ARGENTIERE
- SIREN
- 216902031,0
- SIRET
- 21690203100014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 69610 St Genis L'Argentiere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 212 | — | 90 | 7 | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL