Permis de construire – Logements
2 Rue Des Ecoles
0692141600002
Terminé
le 10 mai 2016
10 logements
815 m² habitables
1 981 m² terrain
Saint-Jean-La-Bussiere (69550)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
10 mai 2016
3
Ouverture chantier
03 janvier 2017
4
Achèvement
14 mars 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Saint-Jean-La-Bussiere (69214)
- Adresse
-
2 Rue Des Ecoles
69550 Saint-Jean-La-Bussiere - Parcelle(s)
- A 675
- Superficie terrain
- 1 981 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV 2 RUE DES ECOLES ST-JEAN LA BUSSIERE
- SIREN
- 509085999,0
- SIRET
- 50908599900019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69002 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 7
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 815 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL