Permis de construire – Logements
20 Rue De Fontbenite
0692271800039
Commencé
le 07 mars 2019
9 logements
713 m² habitables
438 m² terrain
Saint-Martin-En-Haut (69850)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
07 mars 2019
3
Ouverture chantier
21 septembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Saint-Martin-En-Haut (69227)
- Adresse
-
20 Rue De Fontbenite
69850 Saint-Martin-En-Haut - Parcelle(s)
- AB 31
- Superficie terrain
- 438 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV SAINT-MARTIN
- SIREN
- 828686725,0
- SIRET
- 82868672500015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69655 Villefranche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T3
- 6
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 110 | 713 | — | 110 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL