Permis de construire – Logements
905 Chemin Du Moulin Du Pecher
0692272100004
Terminé
le 09 mars 2021
1 logement
37 m² habitables
7 097 m² terrain
Saint-Martin-En-Haut (69850)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 mars 2021
3
Ouverture chantier
01 septembre 2021
4
Achèvement
31 octobre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Saint-Martin-En-Haut (69227)
- Adresse
-
905 Chemin Du Moulin Du Pecher
Lieu-dit : FONT SALLA
69850 Saint-Martin-En-Haut - Parcelle(s)
-
L 36
L 295 - Superficie terrain
- 7 097 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CLOS FONT SALLA
- SIREN
- 852496074,0
- SIRET
- 85249607400018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69850 Saint-Martin-En-Haut
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 115 | 37 | 115 | — | 115 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Véranda
Annexes
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL