Permis de construire – Logements
Le Bourg
0692391500016
Autorisé
le 21 décembre 2015
2 logements
581 m² terrain
Saint Verand (69620)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
21 décembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Saint Verand (69239)
- Adresse
-
Le Bourg
69620 Saint Verand - Parcelle(s)
-
AB 162
AB 163 - Superficie terrain
- 581 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL DU DONJON
- SIREN
- 518638390,0
- SIRET
- 51863839000014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69126 Brindas
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 115 | — | — | 21 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL