Permis de construire – Logements
13 Rue Pierre Semard
0692432100167
Terminé
le 19 octobre 2021
2 logements
102 m² terrain
Tarare (69170)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
19 octobre 2021
3
Ouverture chantier
19 octobre 2021
4
Achèvement
22 octobre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Tarare (69243)
- Adresse
-
13 Rue Pierre Semard
69170 Tarare - Parcelle(s)
- AD 83
- Superficie terrain
- 102 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES MOUSSELINES
- SIREN
- 489224055,0
- SIRET
- 48922405500025,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69480 Pommiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 95 | — | — |
| Locaux | 95 | — | — | — | 95 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL