Permis de construire – Logements
80 Impas Des Mesanges
0692451900007
Terminé
le 10 décembre 2019
2 logements
510 m² terrain
Ternand (69620)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
10 décembre 2019
3
Ouverture chantier
02 février 2021
4
Achèvement
31 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Ternand (69245)
- Adresse
-
80 Impas Des Mesanges
69620 Ternand - Parcelle(s)
-
0A 518
0A 1244 - Superficie terrain
- 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL COTE JARDIN
- SIREN
- 499458842,0
- SIRET
- 49945884200030,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69400 Limas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 441 | — | 149 | — | 149 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL