Permis de construire – Logements
1643 Route Du Berthier
0692452300007
Terminé
le 28 novembre 2023
1 logement
8 m² habitables
600 m² terrain
Ternand (69620)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 novembre 2023
3
Ouverture chantier
01 décembre 2023
4
Achèvement
31 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Ternand (69245)
- Adresse
-
1643 Route Du Berthier
69620 Ternand - Parcelle(s)
- 0B 739
- Superficie terrain
- 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACG
- SIREN
- 887473122,0
- SIRET
- 88747312200018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69620 Val D'Oingt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 8 | 93 | — | — |
| Locaux | 99 | — | — | 6 | 93 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL