Permis de construire – Logements
Rue Du Vieux Bourg
0692452400008
Autorisé
le 05 septembre 2024
1 logement
140 m² habitables
909 m² terrain
Ternand (69620)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
05 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Ternand (69245)
- Adresse
-
Rue Du Vieux Bourg
69620 Ternand - Parcelle(s)
-
0C 1451
0C 1450
0B 751 - Superficie terrain
- 909 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RHEA-FONCIERE
- SIREN
- 824539266,0
- SIRET
- 82453926600018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69380 Chatillon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 140 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL